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LE BILAN ALLEMAND – LECTURE ET ANALYSE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:KIENAST, PHILIPPE; BLAETTCHEN, WOLFGANG;
Source / Fundstelle:PARIS. DALLOZ 1981, 117 P.
Année / Jahr:1981
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht, Handelsrecht
Mots clef / Schlagworte:AKTIENGESETZ VOM 06.9.1965, BILANZ, HANDELS-, BILANZ, STEUER-, BILANZRECHT, HANDELSGESETZBUCH (HGB), HANDELSGESETZBUCH, PARAGRAPH 243, RECHNUNGSWESEN, RICHTLINIE 78/660/EWG, BILAN FISCAL, BILAN SOCIAL, CODE DE COMMERCE (HGB), CODE DE COMMERCE (HGB), PARAGRAPHE 243, COMPTABILITE, DIRECTIVE 78/660/CEE, DROIT COMMERCIAL, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, Entreprise, LOI DU 06 SEPTEMBRE 1965 (SOCIETE PAR ACTIONS)
CET OUVRAGE A POUR BUT DE PERMETTRE DE LIRE ET D'INTERPRETER LES ETATS FINANCIERS D'UNE ENTREPRISE ALLEMANDE. LE CADRE INSTITUTIONNEL EST PRESENTE, L'ACCENT ETANT MIS SUR LES DIFFICULTES D'ORDRE TERMINOLOGIQUE, COMPTABLE OU FINANCIER, LES PROBLEMES D'INFORMATION ET DE COMPARAISON, LE TOUT ETANT EXPOSE ET RESOLU D'UNE MANIERE CONCRETE ET PRATIQUE. UN GLOSSAIRE DES TERMES ALLEMANDS ET DE LEUR TRADUCTION FRANCAISE SE TROUVE EN ANNEXE.

L’IMPOSITION DU CAPITAL DANS LA FISCALITE FRANCAISE ET ALLEMANDE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:MARTINEZ, JEAN-CLAUDE;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DE SCIENCE FINANCIERE. 69EME ANNEE 1977. P. 833 - 869.
Revue / Zeitschrift:Revue de science financière
Année / Jahr:1977
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Droit fiscal, Finanz- und Steuerrecht
Mots clef / Schlagworte:EINKOMMEN, ERBSCHAFT, STEUER, STEUER, EINKOMMEN-, STEUER, ERBSCHAFT-, STEUER, VERMOEGEN-, VERMOEGEN, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, DROIT DES SUCCESSIONS, CF. SUCCESSION, FISCALITE, IMPOSITION, IMPOT, IMPOT SUR LA FORTUNE, IMPOT SUR LE REVENU, RELATIONS FRANCO-ALLEMANDES, SUCCESSION
APRES AVOIR CONSTATE QUE DANS LE DOMAINE FISCAL LES CONVERGENCES ENTRE LES LEGISLATIONS ALLEMANDE ET FRANCAISE SONT PLUS FREQUENTES QUE L'ON NE LE SOUPCONNERAIT A PRIORI, L'AUTEUR TRAITE DANS UN PREMIER POINT DE LA FISCALITE DES MUTATIONS DU CAPITAL (DROITS DE SUCCESSION ET ERBSCHAFTSTEUER), DANS UN SECOND POINT DE LA FISCALITE DES ACCROISSEMENTS DU CAPITAL, PUIS DANS UN DERNIER POINT DE LA FISCALITE SUR LA POSSESSION DU CAPITAL.

LA COMPTABILITE FINANCIERE PATRIMONIALE EN REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:HERSCHTEL, MARIE-LUISE;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DE SCIENCE FINANCIERE. 66EME ANNEE 1974. P. 97 - 128.
Revue / Zeitschrift:Revue de science financière
Année / Jahr:1974
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht
Mots clef / Schlagworte:Bankwesen, BILANZRECHT, BUNDESBANK, FINANZWESEN, WAEHRUNGSPOLITIK, BANQUE, BANQUE FEDERALE, COMPTABILITE FINANCIERE, DROIT BANCAIRE, DROIT COMPTABLE, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, POLITIQUE, POLITIQUE MONETAIRE
L'AUTEUR PRESENTE LA METHODOLOGIE DE QUANTIFICATION DES DONNEES EMPLOYEE PAR LA BUNDESBANK POUR LA REALISATION DE SON INVENTAIRE DU PATRIMOINE FINANCIER. LA DESCRIPTION DE L'EVOLUTION QUANTITATIVE PERMET DE DECELER QUELQUES TENDANCES GLOBALES DOMINANTES ET DE FAIRE APPARAITRE DES CHANGEMENTS STRUCTURELS ESSENTIELS.

LA PLANIFICATION FINANCIERE PLURIANNUELLE EN REPUBLIQUE FEDERALE D’ALLEMAGNE

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:ZUNKER, ALBRECHT;
Source / Fundstelle:IN: REVUE DE SCIENCE FINANCIERE. 66EME ANNEE 1974. P. 1043 - 1069.
Revue / Zeitschrift:Revue de science financière
Année / Jahr:1974
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Finanz- und Steuerrecht
Mots clef / Schlagworte:BUNDESHAUSHALTSORDNUNG VOM 19.8.1969, PARAGRAPH 10, FINANZPLANUNG, FINANZWESEN, Grundgesetz, GRUNDGESETZ, ART. 109, HAUSHALTSGRUNDSAETZEGESETZ VOM 19.8.1969, PARAGRAPHEN 50 - 52, HAUSHALTSRECHT, BUDGET, DROIT BUDGETAIRE, DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, FINANCES PUBLIQUES, LOI FONDAMENTALE, LOI FONDAMENTALE, ART. 109, PLANIFICATION
L'INTRODUCTION EN ALLEMAGNE FEDERALE DE LA PLANIFICATION FINANCIERE PLURIANNUELLE DONNE A L'ETAT UN IMPORTANT INSTRUMENT DE TECHNIQUE GOUVERNEMENTALE QUI PERMET DE PASSER D'UNE POLITIQUE D'ADAPTATION A L'EVENEMENT A UNE POLITIQUE DE DIRECTION ACTIVE DE L'EVOLUTION. L'AUTEUR APRES AVOIR DECRIT LA SITUATION DE DEPART EN ALLEMAGNE AU REGARD DES PROGRAMMES DE PLANIFICATION, DEVELOPPE LA CONCEPTION DE BASE, LA PRATIQUE ET TRAITE DE CERTAINES QUESTIONS PARTICULIERES (PLANIFICATION FINANCIERE ET POLITIQUE / ET STRUCTURE FEDERALE).

CHRONIQUE DE DROIT PUBLIC

Données bibliographiques / Bibliografische DatenPrinter
Auteurs / Autoren:SCHNEIDER, PETER;
Source / Fundstelle:IN: ANNUAIRE DE LEGISLATION FRANCAISE ET ETRANGERE. 1977. P. 57 - 58.
Revue / Zeitschrift:Annuaire de législation fran?ºaise et étrangère
Année / Jahr:1977
Type / Typ:
Catégorie / Kategorie:Droit des finances publiques et fiscalité, Droit fiscal, Finanz- und Steuerrecht
Mots clef / Schlagworte:ABGABENORDNUNG VOM 16.3.1976, STEUER, CODE GENERAL DES IMPOTS (AO), DROIT DES FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE, FISCALITE, IMPOT
OBSERVATIONS RELATIVES AU CODE DES IMPOTS PROMULGUE LE 16 MARS 1976, ET LA LOI INTRODUCTIVE AU CODE DES IMPOTS, QUI VISE A REGROUPER EN UN ENSEMBLE LES DISPOSITIONS DU DROIT FISCAL GENERAL, DU DROIT ADMINISTRATIF A CONTENU FISCAL ET DU DROIT PENAL APPLIQUE A LA FISCALITE.